Le triple avantage du vélo d'entreprise
Le vélo d'entreprise crée une situation gagnant-gagnant-gagnant. Outre les avantages pour l'environnement et la santé, il représente une aubaine sur le plan économique pour les personnes concernées. Nous allons examiner comment le système permet de gagner sur trois tableaux: l'employé et l'employeur en profitent, tandis que la société en tire également des avantages.
types de vélos (d'entreprise)
Depuis janvier 2017, pratiquement tous les vélos sont autorisés comme vélos d'entreprise. Cela va du simple vélo de ville au dernier modèle de course en carbone en passant par les modèles rétro à la mode. Même les 'vélocipèdes avec moteur auxiliaire' – vélos électriques (jusqu'à 25 km/h) ou speed pedelec (jusqu'à 45 km/h) – sont inclus.
Leasing ou achat
Le vélo de paie ou le vélo partagé peut être acquis en leasing, comme pour les voitures de société, ou par achat. Les mêmes conditions s'appliquent au leasing et à l'achat car l'exonération de l'avantage de toute nature (ATN) ou de l'ONSS ne dépend pas de la manière dont le vélo est acquis mais juste de la manière dont il est mis à disposition.
Le leasing reprend souvent aussi un contrat d'entretien, une couverture de panne et une assurance.
Il existe quatre formules pour mettre des vélos à disposition:
- offre gratuite de l'employeur
- déduction du salaire net
- déduction d'éléments du salaire brut
- déduction d'éléments du salaire brut et contribution de l'employeur
À la fin du contrat (dans le cas d'un leasing), le salarié peut rendre le vélo ou le reprendre à sa valeur marchande.
avantages
Fiscalité
Aussi soucieux de l'environnement que vous soyez en tant que chef d'entreprise ou employé, vous devez être en ordre sur le plan financier.
Le budget mobilité fournit un cadre juridique dans lequel les employés peuvent échanger leur voiture de fonction contre une solution plus durable. Ce budget peut être dépensé librement dans trois piliers: voiture plus écologique, mobilité alternative ou argent liquide. Le deuxième pilier, la mobilité alternative, comprend le leasing ainsi que la compensation vélo. Cette dernière est totalement exonérée d'impôts et de cotisations de sécurité sociale.
Si le vélo est utilisée pour les déplacements domicile-travail, il est déductible à 100%. L'employeur ne paie donc pas d'impôts dessus.
Depuis le 1er mai de cette année, La nouvelle CCT 164 prévoit une indemnité vélo de 0,27 euro par kilomètre pour les déplacements domicile–lieu de travail. Ce montant sera indexé chaque année. Cette indemnité est exonérée socialement et fiscalement.
L’octroi de l’indemnité est plafonné. En effet, l'employeur doit accorder l'indemnité pour un maximum de 40 kilomètres par jour (20 km par trajet simple). Afin d’avoir droit à l'indemnité vélo, le travailleur doit utiliser le vélo régulièrement pour ses déplacements domicile–lieu de travail (p.ex. au moins une fois par semaine).
En outre, tous les frais d'entretien sont entièrement déductibles. Il s'agit des réparations de l'éclairage, des nouveaux pneus (chambres à air), etc., mais aussi des dépenses pour les accessoires tels que casques, cadenas, gilets fluorescents, etc. En outre, les frais de leasing, le stationnement des vélos et même les installations sanitaires relèvent de ce régime.
effets secondaires (?)
Outre les avantages purement fiscaux, il existe également d'autres avantages. Sur le plan économique, il s'agit de la réduction des embouteillages (moins de temps d'arrêt) et de l'économie de places de stationnement, par exemple.
En outre, il y a bien sûr les effets sur la santé. Moins de stress dans les embouteillages et plus d'activité physique améliorent la santé et peuvent également être mesurés par une diminution des absences au travail.
Le vélo d'entreprise favorise aussi l'effet santé pour l'environnement. Et c'est nécessaire, car si nous voulons atteindre les objectifs climatiques de Paris, les émissions de gaz à effet de serre doivent diminuer de 35% d'ici à 2030.
Enfin, un plan vélo bien conçu donne à l'entreprise une meilleure image. Non seulement les employés pourront compter leurs bénéfices mais en plus, l'entreprise deviendra plus attrayante pour le monde extérieur.
